CONDITIONS GENERALES PASSAGERS

Navire: le Type ou la catégorie de navire sont tels que désignés sur le bon de commande.

Assurances

La Responsabilité Civile de VPM Bestsail, EIS Finance SARL. 30, Rue Edith Cavelle, F 92400 Courbevoie est couverte par "East-West Assekuranz AG Mauerstraße 83/84 D 10117 Berlin" pour les cabines aux Seychelles et par Mannheimer Versicherungs AG, Augustaanlage 66, D- Mannheim, dans la limite de 500.000.000 $ par sinistre; contrat souscrit par l' intermédiaire de EIS European Insurance & Services GmbH Scharfe Lanke 109-13 D-13595 Berlin fon: +49 (0)30 214082 12 fax: +49 (0)30 214082 89- Garantie Financière et Assurance de responsabilité Civile conformes aux articles L 530-1 & 2 du Code des Assurances.

Conditions financières

En sus du tarif, une "caisse de bord\” forfaitaire et obligatoire est payable par chaque Passager à l'embarquement (montant figurant sur la commande), nécessairement en espèces, le navire n'étant pas équipé de Terminal de Paiement Électronique. La mention de la caisse de bord figurant sur les offres et les contrats Passagers en termes très clairs, l'Armateur n'embarquerait pas un Passager qui refuserait d'en acquitter préalablement son montant.

Le prix des croisières comprend sauf mentions contraires sur le bon de commande :

Le prix ne comprend pas :

Restauration sauf mentions contraires sur le bon de commande :

Les repas sont servis à table ou sous forme de buffet (petit-déjeuner, déjeuner et dîner), généralement 3 plats, parfois seulement 2 le midi. Les Passagers peuvent participer volontairement à la cuisine et au service. Le personnel de bord fera son possible pour donner satisfaction à la clientèle, mais l'Armateur ne peut être tenu pour responsable de l'impossibilité de satisfaire aux demandes de régimes spéciaux (casher, halal, végétarien, prescriptions médicales….).Toutefois, sans obligation de résultat, l'Armateur peut tenter de prendre des dispositions relatives à certaines demandes formulées au minimum 15 jours à l'avance. L'avitaillement se fait partiellement en escale : Produits frais, conserves, surgelés, pas nécessairement des produits locaux. Il est possible de réaliser des opérations spéciales ponctuelles (accueil Champagne, réveillons, anniversaires, opérations groupes ou incentives. Un devis sera fourni par l'Armateur au cas par cas. Ce devis serait forfaitaire, c'est-à-dire que si le nombre de participants prévu n'était pas atteint, il n'y aurait pas de réduction.

Boissons incluses sauf mentions contraires sur le bon de commande :

Il est fourni :1/4 litre de vin par repas et personne, jus de fruits, cafés, thés, infusions, lait. Pour l'eau de table, il y a un réservoir. Sauf accords particuliers, il n'est pas fourni d'eau en bouteille, de bière, de pastis ni d'autres alcools. En cas que la fourniture d'alcool soit pas limitée (voir termes sur la réservation, elle reste soumise à un usage raisonnable. Pour des raisons environnementales, l’Armateur favorise les gros conditionnements de boissons (cubitainer, maxi bouteilles) pour éviter le stockage des déchets d’emballages et contenants. Le Capitaine est en devoir de refuser des boissons alcoolisées à une personne manifestement en état d'ébriété.

Confort

Dans chaque cabine, se trouve un ventilateur à commande individuelle qui fonctionne sur les batteries du bord. Les hublots latéraux ne sont généralement pas ouvrables. Les hublots de plafond sont dimensionnés pour éviter une intrusion. Il peut ne pas y avoir de prise 220 V dans les cabines. Dans ce cas, il y a une possibilité de chargement de téléphone portable, micro-ordinateur, caméra etc. dans le salon. La salle d'eau est composée d'un lavabo, de WC mécaniques, d'une douche, d'une armoirette, d'eau chaude et froide avec mélangeur. L'utilisation très simple des WC est clairement expliquée par l'équipage à l'arrivée à bord des Passagers. En usage normal, ils ne peuvent pas se boucher. Il est mentionné que toute introduction d'objets non prévus (ouate, tampons, cotons tiges….) est susceptible de les mettre en panne. Dans ce cas, à des fins dissuasives, le débouchage sera facturé 60 € au Passager. Serviettes fournies : 1 petite, 1 grande, par personne. Il n'y a pas de draps de bain. Nous ne fournissons pas de produits d'accueil. Fourniture aux Passagers d'un change de linge hôtelier 1 fois en cours de semaine. Le navire est remis à blanc avant chaque embarquement. Pendant la croisière, l'équipage n'effectue le ménage que dans des parties communes. Les Passagers sont informés que leurs bagages sont limités à des sacs ou des valises rangeables dans les cabines. D’Armateur ne peut garantir le confort des Passagers en cas de mauvaises conditions météorologiques, l’équipage pourra être amené à modifier le circuit et fera le maximum pour éviter de naviguer dans des conditions d’inconfort notoire.

Équipements communs

L'annexe est motorisée et permet d'embarquer 4 personnes simultanément. Il est fourni masques, palmes et tubas à l'exclusion de tout autre matériel de sports nautiques type canoë, planche… Nous conseillons aux clients d'apporter leur propre matériel pour être certains d'en avoir à leur taille. Nous n'acceptons pas à bord de matériel de plongée bouteille, ou de chasse sous marine, sauf sur accord écrit préalable. Il est possible de pêcher depuis le bord sous réserve de respecter les règles et zones d'interdiction (BVI pas possible de pêcher sauf si on dispose d'un permis de pêche local). Le matériel n'est pas fourni. Les Passagers peuvent apporter leur propre matériel. Certains types de pêches peuvent présenter un danger pour les passagers ou les navires. Se conformer aux instructions de l’équipage. Matelas de pont : la surface du pont est équipée (5/6 personnes confortablement). Il n'y a pas de matelas sur le pont avant. Il n'y a pas de livres ni de jeux de société.

Embarquements

Sauf information contraire, la disposition des cabines commence le Jour 1 à l'heure d'embarquement (13:00 hrs pour les Seychelles et 18 hrs pour les Antilles) pour se finir le Jour 8 à l'heure de débarquement telles que mentionnées sur le bon de commande afin de permettre la remise en ordre du navire et de faire les approvisionnements. Les Passagers ne pourront en aucun cas pénétrer à bord du navire avant l'heure d'embarquement ni y déposer des bagages. En cas de présentation trop tardive aux rendez vous d'embarquement, le Capitaine, après un délai raisonnable, devra appareiller pour ne pas faire supporter de retard aux autres Passagers. Dans le cas où des Passagers ne pourraient embarquer de ce fait, il n'y aura aucun dédommagement et l'éventuel rattrapage du navire, s'il est possible, sera intégralement à leur frais.

Fonctions de l'équipage :

Capitaine : Conduite et responsabilité du navire, nettoyage extérieur, entretien et dépannage éventuel si possible, formalités administratives, prises de quarts. Il est en charge des relations avec les Autorités et les Passagers pour tout ce qui concerne l'organisation de la croisière. Marin/Steward/hôtesse : Cuisine, service, vaisselle, approvisionnements, ménage, exclusivement des parties communes intérieures, prises de quarts. Les 2 sont des inscrits maritimes diplômés (ou parfois dérogatoire pour le Marin) et font les manœuvres de voile et d'accostage. Les Lois d'autres pays sont différentes quand aux diplômes maritimes. La réglementation locale est appliquée.

Divers

Les Passagers s'interdiront de transgresser les ordres de sécurité de l'équipage (règles de baignade, de port de gilets, de circulation sur les parties extérieures du navire...) et s'engageront à respecter les instructions de sécurité (briefing par l'équipage à l'embarquement et panneau affiché dans le carré). Les Passagers devront préalablement au départ signer les consignes de sécurité, dont le texte figure en annexe. Le Capitaine n'embarquera pas un Passager refusant de signer les consignes de sécurité. Les Passagers ne sont pas autorisés à piloter l'annexe sauf autorisation du Capitaine et uniquement en présence d'un membre de l'équipage. Les avitaillements bénéficiant de régimes douaniers préférentiels, aucune marchandise, ou élément de catering... ne peut être débarqué à terre. Les cartes et photos figurant sur nos documentations ne sont pas contractuels. Seules font foi les éléments mentionnés sur nos contrats. Nous ne sommes pas responsables d'éventuelles écarts ou distorsions d'ages, de sexe, de langues entre les passagers. Dans les réservations en cabines à partager, nous ne prenons pas en compte le sexe ni l'age des personnes partageant la cabine, et nous n’acceptons pas de mineurs.

Cas de Force Majeure :

Seront considérés comme tels, sans que cette liste soit limitative : Actes, événements, non événements, omissions, accidents ou «  Actes de Dieu  », au-delà du contrôle raisonnable de l'Armateur ou de l'Affréteur, y compris, mais sans que l'énumération suivante soit limitative : les grèves extérieures aux parties, lock-out ou autres conflits sociaux, manifestations, émeutes, blocus, invasion, guerre, feu, explosion, sabotage, problèmes météorologiques importants, collision, échouage, acte ou règlement gouvernemental, (dont avis du Ministère des Affaires Étrangères du pays émetteur imposant de suspendre la destination), panne technique majeure, maladies graves, ou imposant un déroutage pendant la période d'utilisation (la réglementation maritime internationale impose l'assistance et le secours en mer, le Passager s'engage à tolérer les interventions de secours nécessaires et tout retard ou inconvénient qui peut en résulter. Le Capitaine est seul juge des décisions à prendre), l'Armateur ne pourra pas être tenu pour responsable et n'aura pas d'obligation de fourniture de navire ou d'hébergement de remplacement, de remboursement, de rapatriement, ni de dédommagement à quelque titre que ce soit, en particulier au niveau des frais de retour du port de débarquement au domicile des passagers. En cas d'interdiction officielle absolue de la destination par le Ministère français des Affaires Etrangères ou ou par le CETO (Association des Tour Opérateurs Français), ou d'impossibilité absolue de rejoindre le port d'embarquement pour des raisons incontournables et totalement indépendantes de la volonté des passagers eux-mêmes, les jours de croisière perdus, à partir d'un jour entier jusqu'à la croisière totale, seront compensés par un avoir sur une croisière future. Pour des raisons techniques, de retards ou de risques, le navire pourrait être remplacé par un navire de catégorie équivalente ou supérieure, présentant les mêmes éléments de confort, c'est-à-dire : cabines avec salle d'eau individuelle, Capitaine et hôtesse.

Itinéraires :

Nos itinéraires sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés en fonction d’impératif dont de la météo. Les escales mentionnées “à quai” sont susceptibles de se faire au mouillage s’il n’y a pas de place de port disponible. De même en cas de mauvais temps, une escale “au mouillage” peut être remplacée par “à quai”. Les embarquements / débarquements peuvent être effectués en annexe. En fonction du vent une partie de la navigation pourra s’effectuer au moteur afin de ne pas prendre de retard.

Respect des règles de sécurité et des réglementations

Les Passagers s'engagent à respecter les règles de sécurité, telles qu'affichées à l'intérieur du navire, et à assister au briefing de sécurité avant le départ. Les Passagers s'interdisent : - de s'opposer au "règlement intérieur navigants" de l'Armateur. - d'introduire, de laisser s'introduire à bord, sans autorisation du Capitaine, de personnes ne figurant pas sur la liste des Passagers. Le Passager reste responsable de toutes dégradations ou pertes de matériel, du paiement de prestations (communications hertziennes ou autres), lui incombant et qui resteraient dues. L'embarquement de toute substance ou matériel illicite, en France ou dans les pays traversés, est strictement interdit. L'équipage est en devoir de débarquer et de dénoncer aux autorités compétentes tout contrevenant. Toute amende ou conséquences financière du non respect de cette règle, sera à la charge exclusive du Passager concerné. Le Passager est seul responsable de la conformité des documents de voyage, passeport, éventuels visas et certificats de vaccination, pour lui même et les personnes qui l’accompagnent, en fonction de la réglementations des pays abordés, en particulier pour les Passagers de nationalités hors CE/Schengen, ou pour les enfants. Certains pays sont très exigeants sur l'accompagnement des mineurs. En cas de navigation internationale, le Passager devra faire parvenir à l'Armateur la photocopie des passeports de tous les embarquants prévus, au minimum 1 semaine avant départ afin de préparer les déclarations de sortie de territoire et éviter tout retard à l'embarquement. Les informations éventuellement fournies par l'Armateur relatives aux formalités dans les pays traversés ne concernent que des personnes majeures et de nationalité française. Pour tous les autres cas, le Passager devra consulter les Consulats concernés, en particulier pour les autorisations d'entrée-sortie de territoire pour les mineurs. Le Passager devra dès la demande de réservation signaler la présence d'enfants de moins de 12 ans (fourniture gratuite par l'Armateur des gilets spéciaux obligatoires) ou de personnes fragiles ou diminuées. Pour des raisons de sécurité, l'Armateur n'embarquera pas d'handicapés mentaux, ou de passager en fauteuil roulant. Il ne peut être accepté plus d'une personne handicapée physique par croisière (inclus mal voyant ou mal entendant), celle-ci devant être capable de marcher et être accompagnée par une personne pouvant l'assister. La réservation ne pourra être confirmée que sur présentation d’un certificat médical attestant l’aptitude de la personne à participer à la croisière concernée. Tout handicap doit être signalé lors de la réservation, faute de quoi l’accès à bord pourra être refusé. L'Armateur conseille d'éviter l'embarquement des enfants de moins de 10 ans, et n'accueillera pas d'enfants de moins de 7 ans, sauf si le navire a été commercialisé en exclusivité pour un groupe avec décharge totale de responsabilité de la part des parents. Le Passager dégage l'Armateur et son personnel de toute responsabilité concernant la surveillance des enfants. L’Armateur décline toute responsabilité dans le cas d’accidents survenant suite à la pratique d’activités, sports, nautiques ou terrestres pratiqués par les passagers durant la croisière. Dans ces cas, le Passager se doit d’avoir ses propres assurances et l’Armateur n’est tenu à aucun devoir d’assistance ou rapatriement.

Refus d'embarquement, débarquement anticipé

Le Capitaine refusera d'embarquer tout Passager qui ne serait pas en règle administrativement avec les réglementations des pays concernés. De même, il refusera d'embarquer tout enfant de moins de 10 ans, dont la date de naissance exacte ne figurerait pas sur le contrat de voyage, ou personne dont le handicap n’aurait pas été signalé. Il débarquera tout Passager dont le comportement pourrait mettre en péril ou indisposer gravement les autres Passagers, les membres d'équipage ou le navire. Les animaux même de petite taille ne seront pas acceptés à bord. En cas de non embarquement ou de débarquement de Passagers, à leur initiative, à celle du Capitaine ou des autorités locales, pour quelque raison que ce soit : Non conformité des documents de voyage, convenances personnelles, santé, aptitude, comportement, actes illégaux..., l'Armateur ne sera tenu à aucune assistance, ni à la prise en charge d'aucun frais d'hébergement, rapatriement, amendes, assistance judiciaire, médicaux.... Dans les cas précédemment énoncés, aucun remboursement ou réduction de prix ne sera accordé.

Annulation / Modification / Retards de paiements

En cas de retard de paiement, il sera dû en supplément des sommes exigibles, 0,3 % par jour de retard à compter de la date d'exigibilité. Si le Passager manquait au paiement de toute somme payable d'après ce contrat, l'Armateur 7 jours après une mise en demeure par courrier électronique, ou, sans paiement 14 jours après la date d’exigibilité, aura le droit de considérer ce contrat rompu par le Passager, de conserver le montant total de tous les paiements déjà effectués avant rupture, de facturer les pénalités d’annulation correspondantes et de recommercialiser les cabines. Le paiement du solde dû à l’embarquement n'est pas accepté. En cas d'annulation ou de modification de date du fait du Passager quelle qu'en soit la cause, les pénalités suivantes seront dues : A partir de 180 jours ouvrables du départ et jusqu'à 90 jours, frais d'annulation : 30% - de 89 à 45 jours : 50% - de 44 à 15 jours : 80% - de 14 à 7 jours 90%, moins de 6 jours jusqu'au départ 100% du prix du séjour. La non présentation du passager à l’embarquement pour quelque raison que ce soit est considérée comme une annulation. Il est conseillé aux Passagers de souscrire au préalable une assurance spécialisée couvrant tous les risques encourus, en particulier : annulation, rapatriement, bagages, frais médicaux, qui peut couvrir également l'annulation de leurs billets d'avion. Les assurances incluses dans les cartes de paiement sont parfois très restrictives et difficiles à mettre en œuvre. En cas d'annulation du fait de l'Armateur, celui-ci rembourserait immédiatement le montant des sommes qui lui auront été versées par le Passager, qui ne pourrait prétendre à aucun autre remboursement ou indemnité supplémentaire, en particulier au niveau de ses frais de transport. En cas de réduction de la durée de la croisière pour des raisons de force majeure, l'Armateur rembourserait exclusivement le prorata des journées non fournies. En cas de déroutement pour des raisons de sécurité (demande des autorités maritimes), l’Armateur n’effectuera aucun remboursement.

Litiges, attribution de juridiction :

Pour l'exécution des présentes, les parties font élection de domicile chacune en leur siège respectif indiqué en tête des présentes. En cas de différend, le litige serait soumis aux Tribunaux de Paris, à qui est donnée compétence exclusive, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité des défendeurs. De convention expresse, le contrat et ses suites éventuelles seront régis par la Loi française. Si l'une des clauses du contrat ou des Conditions Générales devait être déclarée inapplicable ou est invalidée pour une quelconque raison, cette invalidité ou inapplicabilité n'affectera pas l'application ou la validité des autres dispositions.

Conditions particulières Seychelles et BVI

Navire : Conformément à la réglementation locale le navire est autorisé à 12 passagers : 4 cabines doubles, 2 avec les lits superposés ou des navires avec 4 cabines doubles .

Boissons : Les boissons ne sont pas incluses selon l'agrément (réservation) ,

Équipages : Les équipages sont généralement Seychellois (aux Seychelles) et Français, Anglais ou Allemand aux BVI, Français aux Îles Françaises (Antilles) et disposent des diplômes conformes aux réglementations locales.

Enfants : Les enfants sont acceptés avec décharge totale de responsabilité de la part des parents (sur dérogation).

ANNEXE 1 - INFOS PRATIQUES A L'USAGE DES CLIENTS CROISIÈRES

Le soleil : Même si vous ne craignez pas le soleil, en bateau, il est beaucoup plus fort qu'à terre. Grâce à la brise, vous ne souffrez pas de la chaleur et vous ne vous rendez pas compte de l'arrivée des coups de soleil. Munissez-vous impérativement d'une casquette qui résiste au vent, de lunettes de soleil avec un cordon, d'un sweat-shirt ou d'une chemise à manche longue et d'un pantalon. Une protection solaire à très fort indice est indispensable les premiers jours.

Les bagages : Nos navires sont confortables, toutefois la place dans votre cabine est limitée, vous pourrez difficilement ranger de grosses valises. Prenez donc des sacs de voyage beaucoup plus faciles à loger dans les coffres à votre disposition.

Serviettes et linge de bord : Il est fourni des serviettes de toilette, mais non de plage. Apportez vos draps de bain. Pendant les croisières en Méditerranée vous disposez de couvertures ou de couettes d'été. Il vous est fourni un change de linge en cours de semaine.

L'eau : La réserve de bord ou la production du dessalinisateur sont suffisantes pour votre confort. Toutefois, votre Capitaine, pour des raisons environnementales vous incitera à un usage responsable.

Matériel de sport : Masques, palmes et tubas sont fournis, mais nous conseillons aux Passagers d'apporter leur propre matériel pour être certains d'en avoir à leur taille. La pèche est autorisée dans certaines zones, mais il n'est pas fourni de matériel. Vous pouvez apporter le vôtre.

Manœuvres : Le Capitaine est capable de mener le navire seul. Toutefois, sans qu'il s'agisse d'une croisière école, il sera heureux de vous faire partager son amour de la mer et de vous apprendre les bases de la voile.Très vite si vous le désirez, vous serez capable de participer à la manœuvre. Selon les conditions de mer et de vent rencontrées, une partie de la croisière peut se dérouler au moteur (seulement en cas de nécessité pour vous conserver tout le plaisir de naviguer à la voile). La participation à ces croisières ne nécessite aucune connaissance de la voile et de la mer. Même les non sportifs pourront apprécier leur séjour et les merveilleux paysages.

Vie à bord : Si vous le souhaitez, vous pouvez apporter quelques saucissons, bouteilles de Bordeaux ou tout autre élément gastronomique personnel à mettre en commun, qui ne pourra que renforcer le plaisir de tous. Fréquemment vous avez la possibilité si vous le souhaitez de descendre à terre pour shopping, découverte, promenade, restaurants ... L'équipage fera tout son possible pour donner satisfaction à la clientèle, mais ne peut être tenu pour responsable d'impossibilité de satisfaire aux demandes de régimes spéciaux (casher, halal, végétarien, prescriptions médicales...). Il est strictement interdit d'embarquer des armes, ainsi que toute substance chimique ou végétale considérée comme stupéfiant ou interdite dans les pays traversés. Le navire peut être contrôlé par les Douanes.

ANNEXE 2 - CONTENU DU BRIEFING PASSAGERS A LEUR ARRIVEE

SECURITE :

VIE A BORD :

CAISSE DE BORD :

Explications, utilisation

ANNEXE 3 (QUE NOUS FAISONS SIGNER AUX PASSAGERS LORS DE L’EMBARQUEMENT)

INFORMATION AUX PASSAGERS

La navigation nécessite le respect de règles pour la sécurité de l'ensemble des Passagers. Nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de ces consignes, et de les respecter strictement pour le confort et la sécurité de tous :

CONSIGNES DE SECURITE A BORD

CONSIGNES DE SECURITE LORS DES TRANSFERTS SUR ANNEXE / OU NAGE LIBRE AUX ESCALES

REGLES DU "SAVOIR VOYAGER ENSEMBLE"

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